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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONFITURES DU CLOCHER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LES CONFITURES DU CLOCHER, SARL

Numéro de dépôt :
4149859
Date de dépôt :
20/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2025
Marque figurative de LES CONFITURES DU CLOCHER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONFITURES DU CLOCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CONFITURES DU CLOCHER domicilié(e) 1 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 268 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149859.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 20 janvier 2025.

LES CONFITURES DU CLOCHER a également déposé les autres marques suivantes : Les Confitures du Clocher île de Ré Confiture d'fruit , Naturellement Sublime ILE DE RÉ , ILE DE RÉ , LA MOUTARDERIE DU CLOCHER , LES CONFITURES DU CLOCHER , Les Confitures du Clocher île de Ré , ECLATS D EMBRUNS TISANES & INFUSIONS , LES MOUTARDES DU CLOCHER


LES CONFITURES DU CLOCHER, SARL - 1 CHEMIN DES PALISSIATS - 17590 - ARS EN RE - France - SIREN 498268960


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Viande, poisson, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées ; confitures ; marmelades ; compotes ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes) de fruits ; pulpes de fruits ; salades de fruits ; tranches de fruits ; en-cas à base de fruits ; fruits conservés dans l'alcool ; raisins secs ; lait, produits laitiers ; crème (produits laitiers), boissons lactées où le lait prédomine, fromages, fromage blanc, crème fouettée, beurre ; beurre d'arachide ; margarine ; marmelades ; yaourt ; soupes ; potages ; légumes conservés ; plats cuisinés à base de légumes ;

Confiserie ; pâte d'amandes ; pâtes de fruits (confiserie) ; préparations faites de céréales, pain, pains d'épices ; glaces alimentaires ; sorbets (glaces alimentaires) : biscuits ; biscuiterie ; gâteaux ; pâtisserie, crackers, petits-beurre ; sucettes ; sucreries ; sucre pour confiture ; miel ; glace à rafraîchir ; fondants (confiserie) ; pastilles (confiserie) ; bonbons ; boissons à base de cacao, boissons à base de café, de chocolat, boisson à base de chocolat à l'exclusion des boissons où le lait prédomine ; yaourt glacé (glaces alimentaires) ; crèmes glacées ; crème anglaise ; poudings ; gâteaux de semoule, gâteaux de riz ; plats cuisinés à base de céréales ;

Boissons de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des boissons, cocktails sans alcool ; extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits non alcooliques, nectars de fruits, sorbets (boissons).